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Hard fork

Pour le moment, c’est une zone grise, la fiscalité pourrait être similaire à celle de l’attribution gratuite d'actions, avec une imposition sur le revenu pour les gains d’acquisition, ie la valeur à date d’acquisition des nouveaux token, puis flat taxe à 30% selon choix du particulier sur la plus value de cession.

Cela pourrait aussi être considéré comme une acquisition à 0, avec donc imposition au moment de la cession. 

Comme il semble difficile pour un investisseur de différencier les tokens obtenus par hard fork et ceux achetés ensuite, la première option nous semble difficilement applicable, et nous avons choisi d'appliquer la 2ème option.

Avec COQONUT : les hard forks sont comptabilisées dans la plus value de cession, au moment de leur vente, dans le régime PFU. Cela revient à appliquer le même taux forfaitaire i.e. 30% sur le gain d’acquisition et sur le gain de cession.