tout comprendre à la fiscalité des cryptos

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Les informations contenues sur ce site ne constituent en aucune manière un conseil fiscal ou en investissement.

Comment choisir entre investisseur occasionnel et investisseur habituel?

L’administration fiscale distingue 2 régimes fiscaux, pour le trading occasionnel et pour le trading habituel. Cependant, elle ne donne pas les règles stricte pour savoir comment se positionner, c’est à chacun de faire son analyse, en suivant les recommendations de l’administration: « les critères d’exercice habituel ou occasionnel de l’activité résultent de l’examen, au cas par cas, des circonstances de fait dans lesquelles les opérations d’achat et de revente sont réalisées (les délais séparant les dates d’achat et de revente, le nombre de cryptos vendus, les conditions de leur acquisition...) ».

Pour choisir son statut, il faut donc prendre en compte, entre autres: le volume des transactions, la durée de detention des cryptos (le intra-day trading pousser vers le statut investisseur habituel), le montant des transactions, le type d'outils utilisés ou encore le niveau de sophistication des opérations.

Les investisseurs sont le plus souvent "occasionnels", et soumis à la "flat tax", selon le mode de calcul PFU décrit dans la notice 2086, et doivent remplir les annexes 2042-C et 2086. COQONUT est spécialement conçu pour les investisseurs occasionnels.

Pour les traders habituels, les gains sont déclarés dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) dans le formulaire 2042-C-PRO et sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu, selon le mode de calcul dit "FIFO", i.e. "First-In-First-Out", qui oblige à associer une vente à un achat. Sous ce régime, les transactions entre cryptos doivent être incluse.

Avec COQONUT : vous choisissez votre type d'investisseur et votre rapport fiscal est généré en appliquant la méthode correspondante (PFU ou FIFO). ATTENTION néanmoins, COQONUT s'adresse d'abord aux investisseurs occasionnels. Typiquement, dans le cas d'un volume trop important de transactions, le service pourrait ne pas être complètement adapté.